LE CONSEIL MUNICIPAL SE TIENDRA VENDREDI 11 JANVIER DANS LA SALLE D’HONNEUR DE L’HÔTEL DE VILLE DU BEAUSSET

ORDRE DU JOUR :

1. DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2013 – COMMUNE

2. DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2013 -REGIE DES EAUX

3. AUTORISATION DE DEPENSES D’INVESTISSEMENT 2013

4. DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX – REGIE DES EAUX

5. CONVENTION C.A.F – PRESTATIONS DE SERVICE ACCUEIL ET LOISIRS (école municipale de natation)

6. COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD SAINTE BAUME – MODIFICATION DES STATUTS

7. CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE CANALISATION EAU POTABLE – CHEMIN DE LA CIBOULETTE – PRINCIPE

8. INCORPORATION DE BIENS SANS MAITRE DANS LE DOMAINE COMMUNAL

9. RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L’EAU 2011

10. MISE EN ŒUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE POUR 2 AGENTS

11. INFORMATION – LISTE DES DECISIONS & DELEGATIONS GESTION COURANTE (L2122-22 du CGCT)

12. QUESTIONS DIVERSES

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