Conseil Municipal du 15 avril 2014 à 18 H 30

Ordres du jour du Conseil Municipal du 15 avril 2014

        1. Élection des délégués au S.I.V.U. Assainissement
        2. Élection des délégués au S.I.T.S.
        3. Élection des délégués au S.I.V.A.A.D.
        4. Élection des délégués au S.I.E.E.O.V.
        5. Élection membres de la Caisse des Écoles
        6. Fixation du nombre de membre du Conseil d’administration du C.C.A.S
        7. Élection membres du Conseil d’administration du C.C.A.S.
        8. Élection membres de la Commission d’appel d’offres
        9. Élection membres Groupement de commandes des collectivités territoriales du Var
        10. Élection membres Conseil d’administration Maison de retraite
        11. Élection membres Conseil d’administration Collège Jean Giono
        12. Élection membres Conseil d’administration I.F.A.P.E.
        13. Élection membres de l’association Communes forestières du Var
        14. Élection membres de l’association Aide et service à domicile

15. Élection des membres Commission communale d’accessibilité aux personnes handicapées

        1. Commission consultative de l’environnement – bruit – Élection des membres
        2. Élection des membres du Syndicat mixte de préfiguration du parc naturel régional Sainte-Baume

18. Délégations de gestion courante (Article l.2122-22 C.G.C.T.)

        1. Indemnités de fonction des élus

20. Délégation « Agir en justice » – Article L.2122-22-16° du C.G.C.T.

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