Sept mois déjà, enfin un conseil municipal au BEAUSSET ! Quel budget « d’enfer » ! Innovation à tous les étages, et déjà une révision de PLU…

 

​Bonjour,
Le prochain Conseil Municipal se tiendra à la mairie du Beausset
le mercredi 30 avril à 18h30
Il s’agit d’un conseil municipal fondamental puisqu’il y sera traité du budget 2014 (dit « Budget Primitif »).
En voici l’ordre du jour détaillé:


  1. Reprise anticipée des résultats 2013 et affectation du résultat budget Commune
  2. Budget primitif 2014 Commune
  3. Dépenses imprévues Commune (fonctionnement – investissement)
  4. Taux d’imposition 2014
  5. Ouverture de programme n°2014.01 « opérations foncières 2014 »
  6. Ouverture de programme n°2014.02 « révision PLU »
  7. Ouverture de programme n°2014.03 « étude réseau pluvial »
  8. Ouverture de programme n°2014.04 « réhabilitation bâtiments »
  9. Ouverture de programme n°2014.05 « travaux Centre Technique Municipal »
  10. Ouverture de programme n°2014.06 « opérations de voirie »
  11. Ouverture de programme n°2014.07 « opérations de lutte contre l’incendie »
  12. Ouverture de programme n°2014.08 « aménagement paysager et création de jardins »
  13. Ouverture de programme n°2014.09 « équipement des services »
  14. Provisions pour risques Commune
  15. Convention partenariat financier subvention aux associations
  16. Acquisition foncière terrain Pignet
  17. Demande subvention Conseil Général – investissement
  18. Demande subvention Conseil Général – fonctionnement
  19. Demande subvention Conseil Régional
  20. Reprise anticipée des résultats 2013 et affectation du résultat Régie des eaux
  21. Budget primitif 2014 Régie des eaux
  22. Dépenses imprévues 2014 Régie des eaux
  23. Ouverture de programme n°2014.01 « travaux adduction eau potable – matériel »
  24. Reprise sur provisions budget eau
  25. Demande de subvention Agence de l’eau
  26. Tarifs foires, ticket de cantine, école de natation, club ados et club découverte
  27. Convention adhésion Groupement de commande des Collectivités Territoriales du Var
  28. Avenant n°1 : Bail au profit de l’État
  29. Convention d’utilisation de locaux du collège Jean Giono
  30. Participation aux frais de fonctionnement des écoles (Évenos, La Seyne, Ollioules)
  31. Marchés alimentation SIVAAD
  32. Communication arrêté préfectoral installations classées
  33. Questions diverses
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