Conseil Municipal du mardi 14 avril 2015 à 18h30

Ordres du jour

1/ Reprise anticipée des résultats 2014 Commune
2/ Budget primitif 2015 Commune
3/ Dépenses imprévues 2015 Commune
4/ Taux d’imposition 2015
5/ Modification de programme n°2014.02 « PLU révision »
6/ Modification de programme n°2014.05 « CTM travaux »
7/ Ouverture de programme n°2015.01 « Acquisitions foncières »
8/ Ouverture de programme n°2015.02 « Réhabilitation et agencement patrimoine »
9/ Ouverture de programme n°2015.03 « Travaux de voirie et aménagement espaces »
10/ Ouverture de programme n°2015.04 « Prévention et sécurité »
11/ Ouverture de programme n°2015.05 « Equipement aménagement cimetière »
12/ Ouverture de programme n°2015.06 « Equipement des services »
13/ Provisions pour risques Commune 2015
14/ Convention partenariat financier subvention aux associations 2015
15/ Demande subvention Conseil Général – investissement : Commune
16/ Demande subvention Conseil Général – fonctionnement : Commune
17/ Demande subvention Conseil Régional
18/ Demande subvention Comité Interministériel de Prévention de la Délinquance
19/ Demande subvention Agence de l’eau : schéma de gestion des eaux pluviales
20/ Reprise anticipée des résultats 2014 Régie des eaux
21/ Budget primitif 2015 Régie des eaux
22/ Dépenses imprévues 2015 Régie des eaux
23/ Ouverture de programme n°2015.01 « travaux adduction eau potable – matériel »
24/ Provisions pour risques Régie des eaux 2015
25/ Demande de subvention Agence de l’eau – schéma réseaux
26/ Demande de subvention 2015 – Investissement : Régie des eaux
27/ Information – Liste des décisions délégation gestion courante L2122-22 du C.G.C.T
28/ Questions diverses

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