POUR INFO: Prochain Conseil municipal jeudi 4 juin 2015 (18h30)

 salleconseil

Ordres du jour

  1. Compte de gestion et compte administratif 2014 Commune
  2. Affectation du résultat 2014 Commune
  3. Compte de gestion et compte administratif 2014 Régie des eaux
  4. Affectation du résultat 2014 Régie des eaux
  5. Redevance d’occupation du domaine public 2015 du réseau de distribution d’électricité
  6. Tarifs cantine
  7. Tarifs des marchés forains hebdomadaires
  8. Tarifs du marché « producteur »
  9. Tarifs échafaudage
  10. Tarifs des concessions cimetière et columbarium
  11. Fixation du montant de l’indemnité de logement des instituteurs (IRL) pour 2014
  12. Fixation d’une redevance annuelle d’occupation du domaine public des distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires diverses
  13. Fixation des tarifs de capture et transport des animaux errants en fourrière
  14. Fixation des tarifs location de tables et chaises
  15. Fixation de tarif d’occupation de « places de stationnement » pour des travaux
  16. Modification tableau des effectifs.
  17. Acquisition de la parcelle AM 1135 – Allée du Manoir
  18. Acquisition de la parcelle AM 1137 – Allée du Manoir
  19. Acquisition de la parcelle AM 1139 – Allée du Manoir
  20. Acquisition de la parcelle AC 907 – Avenue du Souvenir Français
  21. Acquisition d’une de la parcelle AC 1592 – Chemin de la Fournigue
  22. Acquisition amiable- Régularisation parcelle AM 671 – Chemin des Plâtrières
  23. Acquisition de la parcelle A 2017 – Route Nationale 8 – SCI LA DABY
  24. Servitude de passage MARIN
  25. Révisions et modifications du règlement PLU
  26. Convention co-maîtrise d’ouvrage SIVU Assainissement/Régie des Eaux
  27. Règlement de mise à disposition de matériel entre la CASSB et le Beausset
  28. Modification du règlement intérieur des cantines
  29. Convention de Partenariat – Circuit Paul Ricard
  30. Information – Liste des décisions délégation gestion courante L2122-22 du C.G.C.T
  31. Questions diverses

 

 

Questions posées par Le Beausset Rassemblé à M. le Maire en vue du prochain Conseil Municipal du jeudi 4 juin 2015: 

ICI: http://www.lesamisdubeaussetrassemble.org/

 

 

 

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