Le BEAUSSET : Conseil municipal du jeudi 24 septembre 2015

 

Voici l’ordre du jour du conseil municipal  du 24/09/2015

 

  1. ADMISSION EN NON-VALEUR COMMUNE
  2. ADMISSION EN NON-VALEUR REGIE DES EAUX
  3. TAXE LOCALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D’ELECTRICITE (TCFE)
  4. RENOUVELLEMENT BAIL PERCEPTION
  5. MARCHE SIVAAD – LOT BOUCHERIE
  6. CLASSEMENT VOIRIE D’INTERET COMMUNAUTAIRE
  7. CASSB – PROPOSITION D’EXTENSION DES COMPETENCES EN MATIERE D’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET        DE SOUTIEN A LA DYNAMISATION DES COMMUNES
  8. PRINCIPE REFLEXION PROJET MAISON FUNERAIRE
  9. CONVENTION PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) – QUARTIER LES MARCELLES
  10. REPORT – DEPOT DOSSIER AD’AP
  11. MISE A JOUR TABLEAU DES EFFECTIFS
  12. MISE EN ŒUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE POUR UN AGENT – AGENT COSTER
  13. AVIS CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE PROVENCE-ALPES-COTE D’AZUR
  14. INFORMATION – LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T
  15. QUESTIONS DIVERSES

 

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