LE BEAUSSET: Conseil municipal jeudi 31 mars 2016

 

ORDRE DU JOUR

 

  1. Reprise anticipée des résultats 2015- Commune
  2. Budget primitif 2016 Commune
  3. Dépenses imprévues 2016 Commune
  4. Taux d’imposition 2016
  5. Complément de programme n°2014.02 « PLU»
  6. Ouverture de programme n°2016.01 « Acquisitions foncières 2016»
  7. Ouverture de programme n°2016.02 « Réhabilitation et aménagement patrimoine »
  8. Ouverture de programme n°2016.021 « Equipements sportifs »
  9. Ouverture de programme n°2016.022 « Equipements scolaires »
  10. Ouverture de programme n°2016.03 « Voirie et équipements urbains»
  11. Ouverture de programme n°2016.04 « Cimetière»
  12. Ouverture de programme n°2016.05 « Prévention sécurité»
  13. Ouverture de programme n°2016.06 « Travaux accessibilité (ADAP)»
  14. Ouverture de programme n°2016.07 « Equipement des services »
  15. Ouverture de programme n°2016.08 « Logements sociaux »
  16. Provisions pour risques Commune 2016
  17. Convention partenariat financier subvention aux associations 2016
  18. Demande subvention Conseil Général – investissement : Commune
  19. Reprise anticipée des résultats 2015 Régie des eaux
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