Conseil municipal : jeudi 26 mai 2016

 

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26/05/2016

  1. Installation d’un nouveau conseiller municipal
  2. Election d’un membre à la Caisse des Ecoles
  3. Compte de gestion et compte administratif 2015 Commune
  4. Affectation du résultat 2015 Commune
  5. Présentation acquisitions et cessions EPF 2015
  6. Compte de gestion et compte administratif 2015 Régie des eaux
  7. Affectation du résultat 2015 Régie des eaux
  8. Admission en non-valeur commune
  9. Admission en non-valeur Régie des eaux
  10. Redevance d’occupation du domaine public 2016 du réseau de distribution d’électricité
  11. Tarifs restauration scolaire
  12. Tarifs fête foraine
  13. Subvention exceptionnelle – Association JuventudeLusitana de Toulon
  14. Demande subvention réserve parlementaire
  15. Demande subvention Comité Interministériel de Prévention de la Délinquance
  16. Demande de subvention Conseil Régional
  17. Demande de subvention – Fonds de soutien à l’investissement public local
  18. Création Réserve communale de Sécurité Civile
  19. Adhésion Cercle du Midi
  20. Modification tableau des effectifs
  21. Modification du règlement intérieur -Restauration Scolaire
  22. Modification du règlement intérieur – NAP
  23. Convention CAF – NAP
  24. Information – Liste des décisions délégation gestion courante L2122-22 du C.G.C.T
  25. Questions diverses

 

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