LE BEAUSSET: Jeudi 30 juin 2016 Conseil municipal

 

Ordres du jour du Conseil Municipal du jeudi 30 juin 2016

:

  1. Installation d’un nouveau conseiller municipal
  2. Installation d’un délégué titulaire à la Commission d’Appel d’Offres – CAO
  3. Acquisition parcelle – rue Chanoine Bœuf AB 1427/1428/1433/1466
  4. Acquisition parcelle –chemin de la Baro Nuecho AC 1649/1651
  5. Acquisition parcelle – La Plaine AC 324
  6. Acquisition parcelle –Le Village AB 334
  7. Avis – demande d’autorisation d’exploiter une carrière et des installations de traitement de matériaux et de stockage de déchets inertes, au lieu-dit « Val d’Aren » sur le territoire des communes du Beausset, du Castellet et d’Evenos
  8. Avis – dissolution du Syndicat Intercommunal d’Electricité et d’Eclairage de l’Ouest Varois -SIEEOV
  9. Avis – dissolution du Syndicat Intercommunal des Transports Scolaires Le Beausset-La Cadière-Le Castellet-Evenos-Signes -SITS
  10. Avis – projet fusion des syndicats intercommunaux d’assainissement Sanary sur mer- Bandol et Le Beausset-La Cadière d’Azur-Le Castellet
  11. Modification délibération tarif occupation du domaine public – Terrasses
  12. Modification délibération caution prêt de matériel
  13. Attribution cartes cadeaux – Mentions très bien baccalauréat et du brevet des collèges
  14. Fixation tarifs 2016/2017 – Régie communale des transports scolaires
  15. Rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau 2015
  16. Rapport annuel DSP ODEL 2015
  17. Règlement intérieur Club Découverte
  18. Transfert de compétence optionnelle « réseau de prise de charge électrique » -SYEMELECVAR
  19. Département du Var – Convention carrefour giratoire – boulevard de la Libération
  20. Département du Var – Convention de mise à disposition – terrain de sport Collège Jean Giono
  21. Convention signalisation d’information locale – SICOM SA
  22. Convention cadreutilisation des équipements du Collège Jean Giono
  23. Dénomination rond-point (Libération)
  24. Chambre d’Agriculture du Var – Convention de partenariat « Marchés des Producteurs de Pays »
  25. Remboursement – frais de déplacements agents de la commune du Beausset
  26. Demande subvention réserve parlementaire – Pierre-Yves COLLOMBAT, sénateur du Var
  27. Information – Liste des décisions délégation gestion courante L2122-22 du C.G.C.T
  28. Questions diverses
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