LE BEAUSSET: Conseil municipal jeudi 19 janvier 2017

ORDRE DU JOUR

 

  1. DOTATION ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2017
  2. MODIFICATION DES TARIFS BIBLIOTHÈQUE
  3. ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT JUSQU’A L’ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2017 DE LA COMMUNE
  4. MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS
  5. OPPOSITION AU TRANSFERT DE COMPETENCE PLUi A LA CASSB
  6. CASSB – ADHESION AU SYNDICAT MIXTE OUVERT PROVENCE ALPES COTE D’AZUR TRES HAUT DEBIT (SMO PACA THD)
  7. CASSB – FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2016 VERSEES AUX COMMUNES MEMBRES
  8. INFORMATION – ARRETE PREFECTORAL PORTANT ENREGISTREMENT ET AGREMENT DES INSTALLATIONS DE LA SOCIETE MCP CARS SERVICES
  9. INFORMATION – LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T
  10. QUESTIONS DIVERSES

 

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