CE SOIR MARDI 11 AVRIL 2017 CONSEIL MUNICIPAL: IMPORTANTES DÉCISIONS POUR L’AVENIR DU BEAUSSET !

 

ORDRE DU JOUR

  1.      Reprise anticipée des résultats 2016 – Commune
  2. Budget primitif 2017 Commune
  3. Dépenses imprévues 2017 Commune
  4. Taux d’imposition 2017
  5. Complément de programme n°2014.02 « PLU révision »
  6. Complément de programme n°2016.022 « Equipements scolaires »
  7. Ouverture de programme n°2017.01 « Réserves foncières 2017 »
  8. Ouverture de programme n°2017.011 « Logements sociaux – Travaux »
  9. Ouverture autorisation de programme n°2017.02 et crédits de paiements « Création Centre Culturel »
  10. Ouverture de programme n°2017.022 « Groupes scolaires (travaux mise aux normes)»
  11. Ouverture de programme n°2017.023 « Travaux mise aux normes bâtiments »
  12. Ouverture de programme n°2017.03 « Aménagement voies et réseau »
  13. Ouverture de programme n°2017.04 « Programme ADAP »
  14. Ouverture de programme n°2017.05 « Prévention sécurité »
  15. Ouverture de programme n°2017.06 « Equipement services 2017 »
  16. Provisions pour risques Commune 2017
  17. Convention partenariat financier subventions aux associations 2017
  18. Demande subvention Conseil Départemental – investissement Commune
  19. Demande de subvention Conseil Régional – FRAT

 

 

  1. Demande de subvention – Fonds de soutien à l’investissement public local
  2. Reprise anticipée des résultats 2016 Régie des eaux
  3. Budget primitif 2017 Régie des eaux
  4. Dépenses imprévues 2017 Régie des eaux
  5. Ouverture de programme n°2017.01 « Travaux réseaux eau »
  6. Ouverture de programme n°2017.02 « Matériel et équipement »
  7. Provisions pour risques Régie des eaux 2017
  8. Enveloppe formation des élus
  9. Redevance d’occupation du domaine public 2017 du réseau de transport et distribution d’électricité
  10. Tarifs restauration scolaire
  11. Contrat de mixité sociale
  12. Mise en application du protocole relatif à la modernisation des P.P.C.R – Filière Police Municipale
  13. Questions diverses
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