LE BEAUSSET: Conseil municipal du jeudi 21 décembre 2017

ORDRE DU JOUR

  1. MARCHE AXIMUM N°15.83330.064.EP – AVENANT TECHNIQUE N°1
  2. PROROGATION MARCHE ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES – COMMUNE
  3. SOCIETE PARTENARIAT LIBRE (SPL) INGENERIE DEPARTEMENTALE (ID) 83 – NOUVEAUX STATUTS – PROJET
  4. RIFSEEP : OUVERTURE AGENTS NON TITULAIRES – COLLABORATEUR DE CABINET
  5. ACQUISITION PARCELLES AC 154 ET 155 – CHEMIN DE PIGNET
  6. ACQUISITION PARCELLES AC 1566 ET 1568 – CHEMIN DE LA FOURNIGUE
  7. INFORMATION – LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T
  8. QUESTIONS DIVERSES

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