Le BEAUSSET: Conseil municipal du jeudi 29 mars 2018 à 18h30

 

ORDRE DU JOUR

 

  1.  DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2018 – COMMUNE
  2. DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2018 – REGIE DES EAUX
  3. ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT JUSQU’À L’ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2018 DE LA COMMUNE
  1. GARANTIE D’EMPRUNT VAR HABITAT– RUE ROUGIER
  2. GARANTIE D’EMPRUNT VAR HABITAT– FONT NEUVE
  3. DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL – DSIL
  4. CONVENTION TRIPARTITE – UTILISATION EQUIPEMENTS SPORTIFS – COLLEGE JEAN GIONO
  1. CONVENTION DE PARTENARIAT – ASSOCIATION MEDITERRANEE LARGES HORIZON – MLH
  2. CHARTE DE SOUTIEN A L’ACTIVITE ECONOMIQUE DE PROXIMITE – CHAMBRES DE METIERS ET DE L’ARTISANAT PACA
  3. MODIFICATION ACQUISITION PARCELLE D507
  4. ACQUISITION PARCELLES AB 1472 ET 1474
  5. DISSOLUTION SYNDICAT INTERCOMMUNAL TRANSPORTS SCOLAIRES – CONDITIONS DE LIQUIDATION
  6. INFORMATION – LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T
  7. QUESTIONS DIVERSES

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